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Marques déposées par monsieur Fabrice NICOL
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LES FONDERIES RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FONDERIES RESTAURANT
Monsieur Fabrice NICOL
Madame Elodie NICOL, née DAVALAN

Numéro de dépôt :
4500702
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
LES FONDERIES RESTAURANT de Fabrice NICOL

Présentation de la marque LES FONDERIES RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par monsieur Fabrice NICOL et madame Elodie NICOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES FONDERIES RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Les déposants sont monsieur Fabrice NICOL domicilié(e) 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France et madame Elodie NICOL domicilié(e) 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM FORTUNY, Madame Noëlle MORIN domicilié(e) 30 boulevard de l'Université - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

La marque LES FONDERIES RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONDERIES RESTAURANT arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

Fabrice NICOL a également déposé les autres marques suivantes : BASSE-COUR EN BROCHES ROTISSERIE , LES FONDERIES LA FABRIQUE A Salades


Monsieur Fabrice NICOL - 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France

Madame Elodie NICOL, née DAVALAN - 26 route de la Marionnière - 44860 - SAINT AIGNAN DE GRAND LIEU - France


BRETLIM FORTUNY, Madame Noëlle MORIN - 30 boulevard de l'Université - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 10 avril 2019 - Concession de licence n°753867 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.